Constitution de la filière
Une filière d’assainissement autonome est constituée par un ensemble de dispositifs réalisant les étapes de prétraitement, d’épuration et d’évacuation des eaux usées domestiques.
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Le prétraitement :
Le dispositif reçoit l’ensemble des eaux usées de l’habitation (eaux vannes et eaux ménagères). Il est souvent effectué par une fosse toutes eaux.
A la sortie du prétraitement, l’effluent est simplement décanté et liquéfié et est encore chargé aussi bien en polluants organiques qu’en germes pathogènes.
Le système de prétraitement génère des gaz qui doivent être évacués par une ventilation efficace. L’entrée d’air est assurée par la canalisation de chute des eaux usées prolongée en ventilation primaire jusqu’à l’air libre et au-dessus des locaux habités. Les gaz de fermentation doivent être évacués par un système de ventilation muni d’un extracteur statique ou éolien situé au-dessus du faîtage, c’est la ventilation secondaire.
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L’épuration des effluents :
Le traitement, en utilisant le sol, naturel ou reconstitué, permet d’assurer l’épuration des eaux usées grâce aux microorganismes qui s’y développent.
Il est réalisé prioritairement par tranchées d’épandage, installées dans le sol naturel. Cette filière assure une épuration satisfaisante des effluents prétraités et une dispersion efficace dans le sol.
La détermination du traitement des eaux usées domestiques, en assainissement autonome, s’effectue en fonction de plusieurs paramètres : capacité d’accueil de l’habitation, nature du sol, perméabilité du sol, surface disponible, …
Il existe depuis l’arrêté du 7 septembre 2009 de nouvelles filières agréés, la liste est disponible auprès du SPANC. Les filières agréées sont présentées sur le site du département vie le lien suivant :
https://www.calvados.fr/environnement/assainissement-des-eaux-usees
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L’évacuation des effluents :
Elle est effectuée prioritairement dans le sol et exceptionnellement par rejet vers le milieu hydraulique superficiel. Tous les autres systèmes ne répondant pas à ces règles de conception devront être soumis à dérogation préfectorale.
Conditions générales de mise en place d’un dispositif et règles à respecter :
Le dispositif d’assainissement doit être situé hors zones destinées à la circulation et au stationnement de tout véhicule, hors cultures, plantations et zone de stockage de charges lourdes.
L’implantation du système d’assainissement autonome doit, également, respecter une distance minimale de :
- 35 m par rapport à un puits ou tout captage d’eau destiné à la consommation humaine;
- 5 m entre le traitement (épandage) et l’habitation;
- 3 m par rapport à toute limite séparative de voisinage et de tout arbre ou végétaux développant un système racinaire important.
Néanmoins, ces distances peuvent être adaptées en fonction du contexte local.
Le terrassement est interdit lorsque le sol est détrempé. Les fouilles vides ne doivent pas rester à ciel ouvert par temps de pluie. Le système d’assainissement ne doit pas être exécuté trop profondément, car les bactéries épuratrices du sol ont besoin d’oxygène pour se développer et épurer efficacement les eaux. Les engins de terrassement devront exécuter les fouilles en une seule passe, afin d’éviter le compactage des terrains réservés à l’infiltration. Les tampons des dispositifs de prétraitement doivent être situés au niveau du sol, afin de permettre leur accessibilité.
Le propriétaire doit prévenir le SPANC avant remblaiement de l’installation, afin que le SPANC procède au contrôle de bonne exécution.
